Marque enregistrée - Marque en vigueur

Minîmois
LE PETIT SCAPIN, SAS

Numéro de dépôt :
4356853
Date de dépôt :
24/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2027
Minîmois de LE PETIT SCAPIN

Présentation de la marque Minîmois

Déposée par voie électronique le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT SCAPIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Minîmois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT SCAPIN domicilié(e) 15 AVENUE CAMILLE GUERIN - 34120 - Pezenas - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 167 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LE PETIT SCAPIN, M. Clément Cazanave domicilié(e) 15 AVENUE Camille Guérin - 34120 - Pézenas - France.

La marque Minîmois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minîmois arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.

LE PETIT SCAPIN a également déposé les autres marques suivantes : LE MINI PETIT PATE DE PEZENAS , LA BOBINE DE MOLIÈRE , LE PETIT SCAPIN DE PÉZENAS , LE PETIT PATE DE PEZENAS , LE PETIT PÂTÉ DE PÉZENAS


LE PETIT SCAPIN, SAS - 15 AVENUE CAMILLE GUERIN - 34120 - Pezenas - France - SIREN 390167948


SAS LE PETIT SCAPIN, M. Clément Cazanave - 15 AVENUE Camille Guérin - 34120 - Pézenas - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Viande ; charcuterie ; salaisons ;

Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; gâteaux ; sucreries.